Mentions légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet Sirius & Co l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du Site Internet
Le site internet Sirius & Co (accessible à l'adresse [Insérez l'URL de votre site internet, ex: [www.sirius-co.com](https://www.sirius-co.com)]) est édité par :
-
Nom commercial : Sirius & Co
-
Siège social : 12 AV Paul Appell, 75014 PARIS
-
Numéro d'immatriculation : 844 948 026 00027
-
Contact e-mail : majditebib@gmail.com
2. Hébergement du Site Internet
Le site internet est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé à l'adresse suivante :
-
Raison sociale : Shopify Inc.
-
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
-
Téléphone : +1 613 241 2828
-
Site internet : www.shopify.com
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site internet de Sirius & Co (textes, graphismes, logos, images, fiches produits, icônes, mises en page) est protégé par la législation internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Sirius & Co. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.
4. Limitation de Responsabilité
Sirius & Co s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la Boutique ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, Sirius & Co décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ou pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations.
5. Gestion des Données Personnelles et Cookies
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du site s'effectuent en stricte conformité avec la réglementation européenne en vigueur (RGPD). Pour obtenir des informations détaillées sur l'utilisation des données personnelles et la configuration des cookies, l'utilisateur est invité à consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Droit Applicable
Le site internet Sirius & Co et ses mentions légales sont soumis au droit applicable dans la juridiction d'enregistrement de l'entreprise éditrice. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de cette même juridiction.
7. Contact
Pour tout signalement de contenu illicite, toute réclamation ou question concernant l'utilisation du site, vous pouvez contacter notre équipe à l'adresse e-mail dédiée : majditebib@gmail.com.